vendredi 28 juin 2019
20 h 30 - 22 h 30 - Salle du conseil municipal
Le Conseil Municipal se réunit en séance ordinaire le Vendredi 28 Juin 2019 à 20 H 30, salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du vendredi 24 Mai 2019
Décisions du Maire depuis le Conseil Municipal du 24 Mai 2019
AFFAIRES GENERALES
1- Rapport 2018 du Service de l’eau
2- Constitution d’une servitude de passage d’une canalisation d’eau potable sur la propriété de RENOVA
FINANCES
3- Garantie d’emprunt en vue de transfert de prêt
4- Création du budget annexe “Maison de Santé Pluridisciplinaire de Saint-Yorre”
PERSONNEL
5- IFSE, part fixe du RIFSEEP
6- Revalorisation des frais de déplacement et indemnités de mission
7- Tableau des effectifs
TRAVAUX
8- Parcelle BM n°6 : incorporation d’un bien sans maître dans le domaine communal
9- Réhabilitation du court de tennis n°3 du Centre OmniSports de Saint-Yorre
MOTION
10- Motion de soutien à la candidature de Vichy au Patrimoine mondial de l’UNESCO
Documents à télécharger
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Avis - CM 28.06.19
pdf 227,61 Ko